Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOBAGO
SEML Les Productions du Futuroscope

Numéro de dépôt :
94539491
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2004

Présentation de la marque TOBAGO

Déposée le 10 octobre 1994 par la société SEML Les Productions du Futuroscope auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOBAGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société SEML Les Productions du Futuroscope domicilié(e) 14 rue Armand Moisant, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 303 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEML Les Productions du Futuroscope Patrick BESENVAL - France.

La marque TOBAGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBAGO est expirée depuis le 10 octobre 2004.

SEML Les Productions du Futuroscope a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUCTIONS DU FUTUROSCOPE , CELOSCOPE


SEML Les Productions du Futuroscope - 14 rue Armand Moisant, 75015 PARIS - France - SIREN 395303324


SEML Les Productions du Futuroscope Patrick BESENVAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission d'images